Archives de la catégorie : Rapports

Texte relatif à la composition du comité de pilotage de L’ITIE-GUINEE

Télécharger (PDF, 514KB)

Évaluation du plan d’action de la mise en œuvre des mesures correctives post validation

Télécharger (PPTX, 74KB)

Procès Verbal de la réunion de la commission ad hoc du suivi de la validation et les cadres du CPDM

Télécharger (PDF, 1.63Mo)

Arrêté Portant Création, Attribution, Composition et Fonctionnement des Bureaux des Évaluateurs de Quantités et Quantités des Produits Miniers

Télécharger (PDF, 1.95Mo)

Lettre d’affirmation du CPDM sur le respect de la procédure cadastrale dans l’octroi des titres miniers.

Télécharger (PDF, 263KB)

Taxe superficiaire versée par les entreprises extractives aux collectivités locales 4

Télécharger (PDF, 32.89Mo)

Taxe superficiaire versée par les entreprises extractives aux collectivités locales 3

Télécharger (PDF, 7.96Mo)

Taxe superficiaire versée par les entreprises extractives aux collectivités locales 2

Télécharger (PDF, 5.05Mo)

Taxe superficiaire versée par les entreprises extractives aux collectivités locales 1

Télécharger (PDF, 12.45Mo)

Document présentant l’état de remboursement des fonds de l’accord – cadre signé avec la Chine

Télécharger (PDF, 242KB)