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ITIE Guinée
Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives en Guinée
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Archives de l’auteur : Ahmed Sékou Koutoubou DIABY

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Procès Verbal de la réunion de la commission ad hoc du suivi de la validation et les cadres du CPDM

Autre, Publications, Rapports, RapportsPar Ahmed Sékou Koutoubou DIABY29 septembre 2021

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Arrêté Portant Création, Attribution, Composition et Fonctionnement des Bureaux des Évaluateurs de Quantités et Quantités des Produits Miniers

Autre, Publications, Rapports, RapportsPar Ahmed Sékou Koutoubou DIABY29 septembre 2021

Télécharger (PDF, 1.95Mo)

Lettre d’affirmation du CPDM sur le respect de la procédure cadastrale dans l’octroi des titres miniers.

Autre, Publications, Rapports, RapportsPar Ahmed Sékou Koutoubou DIABY27 septembre 2021

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Taxe superficiaire versée par les entreprises extractives aux collectivités locales 4

Autre, Publications, Rapports, RapportsPar Ahmed Sékou Koutoubou DIABY16 septembre 2021

Télécharger (PDF, 32.89Mo)

Taxe superficiaire versée par les entreprises extractives aux collectivités locales 3

Autre, Publications, Rapports, RapportsPar Ahmed Sékou Koutoubou DIABY16 septembre 2021

Télécharger (PDF, 7.96Mo)

Taxe superficiaire versée par les entreprises extractives aux collectivités locales 2

Autre, Publications, Rapports, RapportsPar Ahmed Sékou Koutoubou DIABY16 septembre 2021

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Taxe superficiaire versée par les entreprises extractives aux collectivités locales 1

Autre, Publications, Rapports, RapportsPar Ahmed Sékou Koutoubou DIABY16 septembre 2021

Télécharger (PDF, 12.45Mo)

Document présentant l’état de remboursement des fonds de l’accord – cadre signé avec la Chine

Autre, Publications, Rapports, RapportsPar Ahmed Sékou Koutoubou DIABY16 septembre 2021

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Décret D/2020/ No 286 Portant Contenu du Formulaire de Déclaration de Patrimoine

Autre, Publications, Rapports, RapportsPar Ahmed Sékou Koutoubou DIABY16 septembre 2021

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Décret D 2020/ 072/ Portant déclaration d’actifs ou de patrimoines des personnalités visées à l’article 36 de la Constitution de la République de Guinée

Autre, Publications, Rapports, RapportsPar Ahmed Sékou Koutoubou DIABY16 septembre 2021

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