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ITIE Guinée
Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives en Guinée
ITIE GuinéeITIE Guinée

MINISTÈRE DES MINES ET DE LA GÉOLOGIE
INITIATIVE POUR LA TRANSPARENCE DANS LES INDUSTRIES EXTRACTIVES EN GUINÉE.

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Archives du jour : 20 mars 2018

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Rapports 2014 et 2015 présentés lors de la mission de dissémination

Flash info, Publications, RapportsPar Ahmed Sékou Koutoubou DIABY20 mars 2018Laisser un commentaire

Résumé des Rapports 2014 et 2015

Nouvelle procédure cadastrale

Flash info, PublicationsPar Ahmed Sékou Koutoubou DIABY20 mars 2018Laisser un commentaire

ARRETE A/2016/5002/MMG/SGG
PORTANT MISE EN PLACE D’UNE NOUVELLE PROCÉDURE CADASTRALE

Code des collectivités locales

Flash info, PublicationsPar Ahmed Sékou Koutoubou DIABY20 mars 2018Laisser un commentaire

Texte de loi portant
Code des collectivités locales

Décret relatif à l’application des dispositions financières du code minier

Flash info, PublicationsPar Ahmed Sékou Koutoubou DIABY20 mars 2018Laisser un commentaire

DECRET D /2014/013/PRG/SGG
Décret relatif à l’application des dispositions financières du code minier

Arrêté conjoint fixant droit et taxes 2016

Flash info, PublicationsPar Ahmed Sékou Koutoubou DIABY20 mars 2018Laisser un commentaire

Arrêté conjoint A/20../6074/MEF/MMG/SGG
Fixant les taux et tarifs des droits fixes, des taxes et redevances résultant de l’octroi, du renouvellement, de la prorogation, du transfert et/ou de l’amodiation des titres miniers et autorisations.

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