Flash Infos
Plan d’intervention – diagnostic de corruption dans le secteur minier guinéenRapport de diagnostic de corruption dans le secteur minier guinéenRapport Annuel d’Activité 2022 du Ministère des Mines et de la GéologieRapport Annuel de Suivi des Progrès – Exercice 2022 de l’ITIE-GUINEEProcès Verbal de la Réunion du Conseil de Supervision de l’ITIE-GuinéeBULLETIN N° 008 ITIE-GUINEESollicitation de Manifestation : Elaboration des Rapports ITIE 2022, 2023 et 2024Rapport du Symposium minier de la GuinéeCommuniqué de presse sur l’arbitrage du cas République de Guinée –Rapport assoupli exercices 2019-2020
Aller au contenu

1143695 VISITES

info@itie-guinee.org - Tél: (+224) 628 593 062 | (+224) 621 77 51 04

  • Portail des données ouvertes
  • Base de données documentaires
  • Ministère des Mines et de la Géologie
  • Conventions minières
  • Portail du cadastre minier
  • Office National des Pétroles
  • Boké Emergent
Autres infos et sites ITIE Guinée
ITIE Guinée
Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives en Guinée
ITIE GuinéeITIE Guinée
  • ITIE Guinée
    • Qui sommes-nous?
    • Décret de création du comité de pilotage
    • Pourquoi la Guinée a adhéré?
    • Processus de mise en oeuvre
    • Principe de l’ITIE
    • Gouvernance
      • Partie prenante
        • Administration
        • Société civile
        • Industries extractives
      • Organes
        • Secrétariat permanent
        • Conseil National de Supervision
        • Comité de pilotage
        • Textes réglementaires
    • 2eme validation
    • 3eme validation
  • Publications
    • Contrats et Conventions
    • Titres, Licences et Permis
    • Procès verbal
    • Bulletin
    • RAPPORTS ITIE
      • Rapport annuel d’avancement
      • Rapport de mise en oeuvre
      • Rapport de validation
      • Rapport 2021
      • Rapport 2020
      • Rapport 2019
      • Rapport 2018
      • Rapport 2017
      • Rapport 2016
      • Rapport 2015
      • Rapport 2014
      • Rapport 2013
      • Rapport 2012
      • Rapport 2011
    • Données ouvertes
    • Ressource
      • Norme 2019
      • Documents
      • Règlements
      • Archives
  • Rapports
  • Médiathèque
    • Presse
    • Images
    • Podcasts
    • Fiche technique
  • Bibliothèque
  • Mines
    • Ministère des Mines et de la Géologie
    • Cadastre minier
    • Conventions minières
    • Liste des licences
    • CPDM
    • ONAP
La page E-mail s'ouvre dans une nouvelle fenêtreLa page Facebook s'ouvre dans une nouvelle fenêtreLa page Twitter s'ouvre dans une nouvelle fenêtreLa page YouTube s'ouvre dans une nouvelle fenêtre
  • ITIE Guinée
    • Qui sommes-nous?
    • Décret de création du comité de pilotage
    • Pourquoi la Guinée a adhéré?
    • Processus de mise en oeuvre
    • Principe de l’ITIE
    • Gouvernance
      • Partie prenante
        • Administration
        • Société civile
        • Industries extractives
      • Organes
        • Secrétariat permanent
        • Conseil National de Supervision
        • Comité de pilotage
        • Textes réglementaires
    • 2eme validation
    • 3eme validation
  • Publications
    • Contrats et Conventions
    • Titres, Licences et Permis
    • Procès verbal
    • Bulletin
    • RAPPORTS ITIE
      • Rapport annuel d’avancement
      • Rapport de mise en oeuvre
      • Rapport de validation
      • Rapport 2021
      • Rapport 2020
      • Rapport 2019
      • Rapport 2018
      • Rapport 2017
      • Rapport 2016
      • Rapport 2015
      • Rapport 2014
      • Rapport 2013
      • Rapport 2012
      • Rapport 2011
    • Données ouvertes
    • Ressource
      • Norme 2019
      • Documents
      • Règlements
      • Archives
  • Rapports
  • Médiathèque
    • Presse
    • Images
    • Podcasts
    • Fiche technique
  • Bibliothèque
  • Mines
    • Ministère des Mines et de la Géologie
    • Cadastre minier
    • Conventions minières
    • Liste des licences
    • CPDM
    • ONAP

Décret relatif à l’application des dispositions financières du code minier

Vous êtes ici :
  1. Accueil
  2. Publications
  3. Décret relatif à l’application des…

Télécharger (PDF, 6.35Mo)

Catégorie : Publications20 mars 2018

Navigation article

Précédent Article précédent :Arrêté conjoint fixant droit et taxes 2016SuivantArticle suivant :Code des collectivités locales

Secrétariat exécutif

  • (+224) 628 593 062 | (+224) 621 77 51 04
  • info@itie-guinee.org
  • Secrétariat Exécutif de ITIE-Guinée Immeuble du Ministère du Commerce Almamya Commune de Kaloum République de Guinée
  • https://www.itie-guinee.org
Vous pouvez republier gratuitement notre contenu. Toutefois, vous devez préciser la source, pour internet avec un lien direct, et pour une publication imprimée, en indiquant Initiative pour la Transparence dans les industries extractive GUINEE, www.itie-guinee.org.

Éléments clés

  • Rapports de conciliation
  • Décret créant le comité
  • ITIE c’est quoi?
  • Pourquoi la Guinée a adhéré?
  • Principe de l’ITIE
  • Processus de mise en oeuvre
  • Documents récents
  • Norme ITIE
  • PV de réunion du CP
  • Autres PV
  • Rapports ITIE
  • Autres rapports
  • Nouvelles publications

Liens utiles

  • Ministère des Mines et de la Géologie
  • Conventions minières
  • CPDM: portail du cadastre minier de la république de Guinée
  • ONAP: office national des pétroles
  • Boké Emergent

Newsletter

Recevez les informations du comité

Bien!

Vous êtes inscrit.e pour recevoir les informations du comité. Merci!

Nombre de visiteurs cumulés:

1143696

© 2023 – Tous droits réservés | ITIE Guinée | Ce travail est sous licence CC BY 4.0

Icomoon-the7-font-the7-mail-mail-06 Facebook Twitter Youtube

Conçu et administré par ITIE Guinée

Aller en haut